Ouvrage

L'ANNÉE DE DROIT SOCIAL 2011

L'ANNÉE DE DROIT SOCIAL 2011

Auteur(s) : Conseil Scientifique Barthélémy Avocats

Ref : Collection Axe Droit

Editeur : Lamy

2011 : année de négociation. Prévention de la pénibilité, mesures en faveur de l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, mise en oeuvre de la prime de partage des profits, autant de thèmes de négociation dans l’entreprise. La mise en cause, malgré son sauvetage, du forfait en jours, les différences de traitement entre les catégories professionnelles et la nécessaire mais incertaine justification par des critères objectifs et pertinents, concourent également à la recherche d’une sécurisation par la voie de la négociation collective.

Toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées dans cet ouvrage. Les principales sont commentées. Une annexe spécifique est consacrée aux interprétations des dispositions conventionnelles de branche. Les principaux textes législatifs sont récapitulés par thème et commentés pour certains. Des références bibliographiques importantes complètent ces informations pour, au final, permettre au lecteur (avocats, juristes d’entreprises, magistrats, universitaires, étudiants…) une meilleure maîtrise des évolutions du droit social.

Cet ouvrage est réalisé par les membres du Conseil scientifique du cabinet Barthélémy Avocats :

  • Paul-Henri ANTONMATTEI(Professeur à l’Université Montpellier I, Doyen honoraire, Avocat associé – Barthélémy Avocats),
  • Pierre-Yves VERKINDT(Professeur à l’École de droit de la Sorbonne – Paris 1-Panthéon Sorbonne, membre du Conseil scientifique de Barthélémy Avocats),
  • Gérard VACHET(Professeur – Université Lyon III Jean Moulin, membre du Conseil scientifique de Barthélémy Avocats),
  • Sandrine JEAN(Avocat – Barthélémy Avocats),
  • Dominique JOURDAN (Avocat associée – Barthélémy Avocats),
  • Michel MORAND (Avocat associé – Barthélémy Avocats, professeur associé à l’Université d’Auvergne Clermont).

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