Ouvrage

L'ANNÉE DE DROIT SOCIAL 2012

L'ANNÉE DE DROIT SOCIAL 2012

Auteur(s) : Barthélémy Avocats

Ref : Collection Axe Droit

Editeur : Lamy

Tsunami sur les congés payés, les forfaits en jours sous étroite surveillance, nouvelle définition du harcèlement sexuel, licenciement économique et plan de départs volontaires, le protocole d’accord préélectoral, les emplois d’avenir, le contrat de génération et l’emploi des jeunes et seniors, la chasse aux « niches » sociales et fiscales, les régimes de protection sociale complémentaire… autant de thèmes qui ont marqué 2012.

Toutes les décisions publiées de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées dans cet ouvrage. Une annexe spécifique est consacrée aux interprétations des dispositions conventionnelles de branche. Les principales sont commentées. Les principaux textes législatifs sont récapitulés par thème et commentés pour certains.

Des références bibliographiques importantes complètent ces informations pour, au final, permettre au lecteur (avocats, juristes d’entreprises, magistrats, universitaires, étudiants…) une meilleure maîtrise des évolutions du droit social. 

Auteurs :

Cet ouvrage est réalisé par les membres du Conseil scientifique du cabinet Barthélémy Avocats :

  • Jacques BARTHELEMY(Avocat, Conseil en droit social, ancien professeur associé à la faculté de droit de Montpellier),
  • Paul-Henri ANTONMATTEI (Professeur à l’Université Montpellier I, Doyen honoraire, Avocat – associé Barthélémy Avocats),
  • Pierre-Yves VERKINDT(Professeur à l’École de droit de la Sorbonne – Paris 1-Panthéon Sorbonne, membre du conseil scientifique de Barthélémy Avocats),
  • Gérard VACHET(Professeur – Université Lyon III Jean Moulin, membre du conseil scientifique de Barthélémy Avocats),
  • André DERUE(Avocat associé – Barthélémy Avocats),
  • Dominique JOURDAN(Avocat associée – Barthélémy Avocats),
  • Michel MORAND (Avocat associé – Barthélémy Avocats, professeur associé à l’Université d’Auvergne Clermont),
  • Sandrine JEAN (Avocat – Barthélémy Avocats)

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